Puis-je utiliser un logo créé avec Turbologo à des fins commerciales ?
Oui. Après l’achat, le logo peut être utilisé à toutes fins, y compris commerciales. Les droits sont perpétuels et conservés après l’expiration du forfait. Si vous avez besoin d’un document sur les droits, nous établirons un contrat de cession de droits exclusifs sur le logo — contactez notre support. Les icônes et les polices de notre base de données peuvent être utilisées dans le cadre du logo ; certaines d’entre elles sont sous licence d’auteurs tiers, et les droits exclusifs sur les icônes et polices elles-mêmes ne sont pas transférés.
Ce qu’il est important de savoir
- Les droits s’appliquent à votre logo dans son ensemble, et non aux éléments individuels. Les icônes et les polices restent dans notre base de données et sont accessibles aux autres utilisateurs. Certaines icônes et polices sont sous licence d’auteurs tiers et sont utilisées selon leurs conditions, nous ne pouvons donc pas garantir les droits sur des éléments individuels.
- Tenez compte des conditions de licence des éléments utilisés afin d’éviter tout problème juridique.
- Plus de détails dans les Conditions d’utilisation.
Document sur les droits
Le contrat est établi pour une personne physique, un auto-entrepreneur ou une organisation. Que transmettre au support → Reçus, documents et paiement par une entité juridique
